Recel et blanchiment

Nouvelles sources de cumul de qualifications

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132 pages
Résumé

Résumé

À la lumière de la jurisprudence récente, la question de l'impossible cumul de l'infraction d'origine avec celle du recel de choses concernant un même auteur mérite de nouveau d'être posée. C'est que les juges de la Chambre criminelle, malgré leur opposition farouche au cumul sus-évoqué, ont depuis admis la condamnation d'un individu tant pour la commission d'une première infraction que pour le blanchiment subséquent à celle-ci. Cette différence de traitement concernant ces deux infractions, pourtant regroupées au sein de la même catégorie des infractions de conséquence par la doctrine, interroge nécessairement.

Cet ouvrage se propose d'apporter des réponses à cette interrogation à travers l'étude des arguments invoqués pour justifier la disparité des solutions retenues. Son apport ne s'arrête toutefois pas là. Dressant le constat de la possibilité de dépasser les arguments qui fondent le rejet de « l'auto-recel », il invite le lecteur à mettre de côté ses certitudes et à prendre position. Celle de l'auteur est assumée. Rien ne semble s'opposer à l'admission du cumul de l'infraction d'origine et du recel de choses, comme cela a été le cas pour le blanchiment.

Préface de Gildas Roussel.
Théo Touzeau est diplômé du master 2 Droit pénal et carrières judiciaires de la faculté de Nantes. Il aspire à devenir magistrat de l'ordre judiciaire.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-343-16624-7
Titre Recel et blanchiment
Sous-titre Nouvelles sources de cumul de qualifications
Date de parution 01/2019
Nombre de pages 132
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Théo Touzeau
Editeur / Collection / Sous-collection L'Harmattan / BibliothèqueS de droit
Thème Droit > Droit pénal & procédure pénale > Droit pénal des affaires
Format Papier
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