Réchauffement climatique et droit des brevets

Préoccupation présente dans l'esprit de plus en plus d'individus, le changement climatique n'a, à première vue, que peu de choses à voir avec la propriété intellectuelle. Les partisans de la lutte contre le réchauffement planétaire et tous les dangers qui l'accompagnent peuvent néanmoins trouver dans le droit des brevets un formidable outil d'atténuation du changement climatique. Cet ouvrage, outre une proposition de définition de l'« invention verte », s'interroge sur l'utilité du droit des brevets dans la lutte contre le réchauffement climatique et les effets qu'il peut avoir sur les acteurs économiques. Habituellement outil d'incitation à l'innovation, il peut également devenir, au nom de l'intérêt général, un outil de contrainte des exploitants « éco-perfides » ou des innovateurs vertueux ou bien garder son rôle d'incitation en poussant les acteurs économiques à la recherche verte et en permettant un large accès aux « inventions vertes ». Préface de Franck Macrez. Romain Soustelle est doctorant au Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle de Strasbourg (CEIPI). Il rédige actuellement une thèse sur le thème « Propriété intellectuelle et développement durable » sous la direction de Monsieur Franck Macrez, maître de conférences HDR au CEIPI. Cet ouvrage a été rédigé dans le cadre de son mémoire de master II effectué au CEIPI.