Recherches sur l'aléa dans la jurisprudence administrative

La pandémie de Covid-19 démontre l’ambivalence juridique de l’aléa : alors même que l’aléa déjoue la prévisibilité et la régularité attachées à la sécurité juridique, le droit apprivoise l’aléa et cherche à s’adapter à ses conséquences. A travers la jurisprudence sur le risque des pesticides ou des OGM, sur la théorie de l’imprévision ou du fait de prince, sur les armes de la police ou l’aléa thérapeutique, le juge administratif cherche à consolider l’ordre juridique et, partant, l’ordre politique et social. Ainsi, l’aléa offre l’opportunité de comprendre les facteurs sociologiques et institutionnels qui expliquent la jurisprudence élaborée par le juge administratif.

Préface de Mathieu Doat, Professeur de droit public à l'université Perpignan Via Domitia, et Marthe Le Moigne, Maîtresse de conférences en droit public à l'université de Bretagne occidentale.
Clément Rouillier est Maître de conférences en droit public à l’Université Rennes 2.