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Recherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle - Clothilde Grare

Recherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle

L'influence des fondements de la responsabilité sur la réparation

N° de réf. 9782247060481

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Résumé
« il faut trouver des instruments de régulation qui permettent de rétablir un véritable ordre social, sans que l'État soit constamment en première ligne et doive recourir à une contrainte forte. Dans cette perspective, le Code civil occupe une place de premier plan et, en son sein, le rôle essentiel est dévolu à la famille. Aussi bien, le Code, usant de la mécanique des intérêts, entend-il faire tourner les défauts que l'homme tient de sa nature au bien de la société en misant sur une recherche raisonnable de l'intérêt particulier au moyen de dispositifs éprouvés. Parmi eux, la propriété et le contrat occupent le devant de la scène. Mais, en dépit du petit nombre de dispositions consacrées à la responsabilité civile - cinq articles constituant un seul chapitre -, il faut également compter avec celle-ci. Fondée exclusivement sur la faute, elle remplit à l'époque une double fonction : une fonction indemnitaire à l'égard de la victime, une fonction normative à l'égard de l'auteur.
Mlle Clothilde Grare a su introduire une dimension rarement utilisée, celle qui résulte de la corrélation existant entre le fondement de la responsabilité civile et l'étendue de la réparation. Après avoir constaté la disparition de la cohérence du droit de la responsabilité civile dans la première partie de sa recherche, elle s'est employée dans la seconde à rétablir celle-ci.
Il faut se réjouir que la publication de cet ouvrage par les éditions Dalloz assure aux idées qu'il développe une large diffusion, car elles sont propres à nourrir fort utilement le débat
».
Yves Lequette

Préface d'Yves Lequette.

Prix André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris
Prix Georges Ripert de la Chancellerie des Universités de Paris
Prix de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-06048-1
Titre Recherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle
Sous-titre L'influence des fondements de la responsabilité sur la réparation
Date de parution 03/2005
Nombre de pages 436
Numéro de volume 45
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Clothilde Grare
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Responsabilité
ISBN10 2-247-06048-X
Format Papier
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