Rédiger un cahier des charges de PLU (1 livre + 1 CD-Rom)
Guide pratique
- Auteur : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques - Certu
- Editeur : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques - Certu
- Parution : 03/10/2007
- EAN : 9782110962775
- 48 pages
Non disponible actuellement chez l'éditeur
Le guide pratique « Rédiger un cahier des charges de PLU » a pour but d'accompagner les élus et les techniciens dans la consultation de bureaux d'études pour la réalisation d'un Plan local d'urbanisme.
Composé d'une plaquette synthétique de 48 pages et d'un cédérom, ce guide propose 9 points d'étape ou de réflexion correspondant à une structuration possible du cahier des charges de PLU. Chaque point d'étape peut intégrer diverses questions, comportant aussi bien des rappels juridiques, des conseils en terme de démarche ou d'exigences, que des points auxquels il convient de porter une attention particulière. Certaines comportent également des aides à la rédaction de la partie correspondante du cahier des charges.
Cette liste de points d'étape est complétée par une annexe, concernant les indispensables points à aborder dans les conventions ou marchés passés entre collectivité et bureaux d'études.
Il ne s'agit donc pas ici de fournir un cahier des charges type, souvent inadapté au territoire et aux projets considérés, mais de proposer des pistes de réflexion selon un structure adaptable, permettant la rédaction d'un cahier des charges propre aux problématiques de la collectivité.
Cf. summary of the content translated into English at the end of the work. Ver la sintesis de la obra traducida al espanol al final del libro.
Service technique placé sous l'autorité du ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables, le Centre d'études sur les réseaux les transports, l'urbanisme et les constructions publiques a pour mission de faire progresser les connaissances et les savoir-faire des domaines liés aux questions urbaines. Partenaire des collectivités locales et des professionnels publics et privés, il est le lieu de référence où se développent les professionnalismes au service de la cité.
Composé d'une plaquette synthétique de 48 pages et d'un cédérom, ce guide propose 9 points d'étape ou de réflexion correspondant à une structuration possible du cahier des charges de PLU. Chaque point d'étape peut intégrer diverses questions, comportant aussi bien des rappels juridiques, des conseils en terme de démarche ou d'exigences, que des points auxquels il convient de porter une attention particulière. Certaines comportent également des aides à la rédaction de la partie correspondante du cahier des charges.
Cette liste de points d'étape est complétée par une annexe, concernant les indispensables points à aborder dans les conventions ou marchés passés entre collectivité et bureaux d'études.
Il ne s'agit donc pas ici de fournir un cahier des charges type, souvent inadapté au territoire et aux projets considérés, mais de proposer des pistes de réflexion selon un structure adaptable, permettant la rédaction d'un cahier des charges propre aux problématiques de la collectivité.
Cf. summary of the content translated into English at the end of the work. Ver la sintesis de la obra traducida al espanol al final del libro.
Service technique placé sous l'autorité du ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables, le Centre d'études sur les réseaux les transports, l'urbanisme et les constructions publiques a pour mission de faire progresser les connaissances et les savoir-faire des domaines liés aux questions urbaines. Partenaire des collectivités locales et des professionnels publics et privés, il est le lieu de référence où se développent les professionnalismes au service de la cité.
EAN | 9782110962775 |
ISBN | 978-2-11-096277-5 |
Date de parution | 03/10/2007 |
Nombres de pages | 48 |
Numéro de série | 65 |
Type d’ouvrage | Documents |
Langue | Français |
Auteur(s) | Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques - Certu |
Editeur | Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques - Certu |
Thème | Droit > Droit de l'urbanisme et de la construction |
Thème secondaire | Droit > Droit administratif > Les biens > Travaux publics |