Réformer la justice de l'asile

La Cour nationale du droit d'asile est un mystère.

De l'extérieur, on la connaît trop peu. Sa mission rejoint le coeur de l'humanisme à la française : entendre des personnes alléguant des persécutions ou une guerre de violence exceptionnelle dans leur pays d'origine, et déterminer si leur situation ouvre droit à la protection de la France. De l'intérieur, on se demande comment la Cour parvient à fonctionner. Avec 60 000 décisions rendues chaque année, des centaines de juges, un organigramme qui ne cesse de s'étendre et un agenda quotidien intenable, le rythme est effréné.

Pourtant, les pouvoirs publics n'ont de cesse de vouloir la réformer : il faut accélérer. Mais peut-on vraiment aller plus vite sans sombrer dans une justice expéditive ? A-t-on besoin d'aller toujours plus vite ? Quels sont les véritables défis de la Cour ?

Ce sont à ces questions que cet ouvrage, qui rend accessible le quotidien de la Cour, répond principalement.

Raphaël Maurel est maître de conférences en droit public à l'Université de Bourgogne et directeur général de l'Observatoire de l'éthique publique. Ancien juge nommé par le Conseil d'État à la Cour nationale du droit d'asile, il a observé de l'intérieur le fonctionnement de la Cour durant trois ans.