Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés

> Droit français.

Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut également être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des règles applicables aux couples.

L’ouvrage compte en effet de nombreux encadrés, permettant l’approfondissement des notions et la réflexion juridique.

Le manuel ne se limite pas à l’exposé du droit des régimes matrimoniaux : il présente l’ensemble des règles d’ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l’objet d’une présentation à part entière.

L’auteur s’attache, tout au long de l’ouvrage, à montrer les convergences et les divergences entre les différents régimes patrimoniaux. Cette approche, plus didactique, a été préférée à un traitement de ces régimes en fonction des catégories de couple.

Manuel à jour de :
• l’ordonnance n° 2021-1193 du 15 septembre 2021 portant modification du Livre VI du Code de commerce (réforme des procédures collectives) et son décret d’application n° 2021-1218 du 23 septembre 2021 ;
• l’ordonnance n°2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ;
• la loi n°2022-172 du 14 février 2022 en faveur de l'activité indépendante.

Anne-Sophie Brun-Wauthier est maître de conférences à la Faculté de droit de Grenoble et membre du Centre de Recherches Juridiques, Université Grenoble-Alpes.