Réglement général de l'Autorité des Marchés Financiers 2010

Comment appréhender le fonctionnement des marchés financiers ? L'AMF est au coeur du dispositif, et son rôle tend à s'accroître. Principal instrument de sa politique, le règlement général de lAMF met en oeuvre les réformes entre-prises au niveau européen en vue de l'achèvement du marché intérieur ; il doit par ailleurs s'adapter en permanence à l'évolution rapide de la pratique des marchés financiers et de leurs intervenants, l'objectif étant de maintenir une place sûre mais également compétitive. Cette nécessaire adaptation se traduit par une évolution constante des règles applicables, principalement celles contenues dans le règlement général, ainsi que de leur interprétation - celle de l'AMF, du CESR, des entreprises de marché mais également celle des praticiens. Information du public, appels au marché (augmentations de capital, introductions en bourse), offres publiques, opérations d'initiés, gouvernante, sont ainsi autant de sujets abordés au travers des textes commentés.

L'ouvrage a pour objectif de regrouper, sous un format synthétique et accessible, l'ensemble des règles utilisées sur les marchés financiers et la façon dont elles sont appliquées. Les articles du règlement général sont commentés au moyen de tableaux et de graphiques. Ils sont illustrés par des exemples tirés d'opérations récentes, de jurisprudence et de décisions de sanction.

Outil de travail à destination des professionnels, l'ouvrage s'adresse aux services juridiques et directions financières de sociétés cotées, investisseurs institutionnels, auditeurs, banques d'affaires, prestataires de services d'investissement, magistrats, avocats et enseignants.

- Émetteurs et information financière
- Prestatataires
- Produits d'épargne collective
- Infrastructures de marché
- Abus de marché : opérations d'initiés et manipulations de marché

- Textes européens
- Instructions
- Recommandations et positions

Hervé Letréguilly est avocat associé au cabinet Shearman & Sterling LLP. Il est spécialisé en droit boursier, opérations de marchés de capitaux, offres publiques et fusions acquisitions.