Répertoire quinquennal OHADA 2013

Un répertoire juridique est le recensement des textes, des décisions et de la bibliographie parus dans un domaine déterminé, soit antérieurement, soit au cours de la période qui porte son millésime. Il arrive que son ou ses auteurs omettent - par ignorance ou par oubli - certaines de ces sources au moment de l'élaboration de cet ouvrage, ce qui incite, voire oblige à les recueillir et les insérer dans le répertoire suivant. Un répertoire est une oeuvre continuelle. Finalement, le millésime d'un Répertoire ne reflète que la date à laquelle il a été élaboré sur la base d'éléments antérieurs ou contemporains. Mais il ne faut pas perdre de vue que si un Répertoire juridique n'existe pas ou disparaît, c'est la discipline qui le nourrit et qu'il alimente réciproquement qui risque de faiblir ou mourir.

Tant que la discipline qu'il concerne vit, le Répertoire doit vivre.

Le Répertoire OHADA a été créé par l'Association pour l'Unification du Droit en Afrique (UNIDA) pour que le droit OHADA, qui est son objet principal, voire exclusif, vive le plus longtemps possible.

Le premier Répertoire (2000-2005) couvrait, en fait, une période supérieure à cinq ans puisqu'il remontait jusqu'à la date très lointaine de l'application des Actes uniformes, de l'installation de la CCJA et de la bibliographie déjà parue pour expliquer les textes. Il y eut un second Répertoire quinquennal (2006-2010).

Afin de ne pas laisser les enseignants, les étudiants et les praticiens du droit OHADA dans une attente stérile de plusieurs années entre deux répertoires quinquennaux, l'UNIDA a décidé de créer et publier des Répertoires annuels pour assurer un relais aussi rapide que possible entre deux répertoires et assurer une mise à jour constante des connaissances du droit OHADA.

Pour assurer cette continuité de l'information en réduisant les délais de parution de leurs parutions, l'UNIDA a déjà publié sur le site Ohada.com les Répertoires annuels 2011 et 2012 et publie aujourd'hui le présent répertoire 2013. Il en sera de même pour ceux de 2014 et 2015 et ainsi de suite, chacun d'eux devant paraître sur le site dans le courant de l'année suivant le millésime concerné.

Ainsi, à l'aube de l'année 2016, il sera possible (si besoin est) de créer et publier un troisième Répertoire quinquennal (2011-2015) qui fusionnera les répertoires annuels intermédiaires l'ayant précédé.

Joseph Issa Sayegh, Professeur honoraire.