Responsabilité civile extracontractuelle

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Même à s‘en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd‘hui comme une vaste nébuleuse, dont l‘ubiquité n‘a d‘égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances.
De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. La dimension pratique de la matière est mise en avant : des développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l‘assurance de responsabilité.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
> Le domaine et le fondement de la responsabilité civile
> Le droit commun de la responsabilité civile : Les conditions • La mise en oeuvre
> Les régimes spéciaux : Les régimes spéciaux de responsabilité • Les régimes spéciaux d’indemnisation

Philippe Brun, agrégé des facultés de droit, est avocat général à la Cour de cassation et professeur associé à l’université Sorbonne Paris Nord.

EAN 9782711035441
ISBN 978-2-7110-3544-1
Numéro d’édition 6
Date de parution 22/02/2023
Nombres de pages 734
Type d’ouvrage Manuels - Précis - Mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Philippe Brun
Editeur LexisNexis
Collection Manuels
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Responsabilité
Format Papier
Responsabilité civile extracontractuelle - Philippe Brun | Lgdj.fr
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