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Revue des contrats, janvier 2004 N°1 -  Collectif

Revue des contrats, janvier 2004 N°1

Durées et contrats, Colloque , Numéro spécial

N° de réf. 9782275024653

  • Editeur : L.G.D.J
  • ISBN : 978-2-275-02465-3
  • 220 pages - Parution : 02/2004

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Résumé
RAPPORT INTRODUCTIF
J. Mestre

PRESENTATION
G. Canivet

I. DUREE ET FORMATION DU CONTRAT
A. La durée des promesses de contrat
F. Collart Dutilleul
B. La prise d'effets du contrat
Th. Revet

II. DUREE ET EXECUTION DU CONTRAT
A. Les modes temporels d'exécution du contrat
J. Rochfeld
B. Le changement de circonstances
B. Fauvarque-Cosson

PRESENTATION
J.-F. Guillemin
C. Durée et sûretés
M. Grimaldi, Ph. Dupichot

RDC - Janvier 2004

REVUE DES CONTRATS

III. DUREE ET EXPIRATION DU CONTRAT
A. La prolongation du contrat
A. Bénabent
B. Durées et ruptures
D. Mazeaud
C. L'après-contrat
Ph. Stoffel-Munck

TABLE RONDE
Présentation
J.-F. Guillemin
Interventions
Ch. Bourgeon, J.-Cl. Dubarry, F. Tort, B. Nuytten, J.-F. Sagaut
et A. Van Eeckhout


RAPPORT DE SYNTHESE
L. Aynès

ANNEXES
Annexe 1 : La gestion des durées par le juriste
F. Tort
Annexe 2 : L'abus de délais est dangereux pour le contrat !
B. Nuytten
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-02465-3
Titre Revue des contrats, janvier 2004 N°1
Sous-titre Durées et contrats, Colloque , Numéro spécial
Date de parution 02/2004
Nombre de pages 220
Type d'ouvrage Revues
Support Revue
Langue Français
Auteur(s) Collectif
Editeur / Collection / Sous-collection L.G.D.J /
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Contrat
ISBN10 2-275-02465-4
Format Papier
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