Revue française de droit constitutionnel, octobre 2008 N°76
Histoire constitutionnelle
- Auteur : Collectif
- Editeur : Presses Universitaires de France - P.U.F.
- Collection : Revue française de droit constitutionnel
- Parution : 01/12/2008
- EAN : 9782130567837
- 896 pages
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Sommaire :
Études :
Jean-Philippe Feldman, Le constitutionnalisme selon Benjamin Constant
Clémence Zacharie, Napoléon et les règles de dévolution de la Couronne. Contribution à l'étude du droit constitutionnel impérial
Franck Laffaille, Le présidentialisme parlementaire sous la IIIe République : les « descentes de fauteuil » de Gambetta et d'Herriot
Fabien Bottini, La promulgation des lois parlementaires
Jean-Philippe Derosier, Enquête sur la limite constitutionnelle : du concept à la notion
Maria Rosaria Donnarumma, Un mythe brisé : l'intangibilité de la loi. Le contrôle juridictionnel de la « ragionevolezza » des lois
Chroniques :
Jurisprudence du Conseil constitutionnel : décision n° 2007-558 DC, Laurence Gay ; décision n° 2008-562 DC, William Benessiano
Droit constitutionnel étranger
La Cour constitutionnelle italienne et la Convention européenne des droits de l'homme : la révolution à rebours des arrêts n° 348 et n° 349 de 2007, Fanny Jacquelot
Index analytique général 2008
Table et auteurs des matières 2008
Études :
Jean-Philippe Feldman, Le constitutionnalisme selon Benjamin Constant
Clémence Zacharie, Napoléon et les règles de dévolution de la Couronne. Contribution à l'étude du droit constitutionnel impérial
Franck Laffaille, Le présidentialisme parlementaire sous la IIIe République : les « descentes de fauteuil » de Gambetta et d'Herriot
Fabien Bottini, La promulgation des lois parlementaires
Jean-Philippe Derosier, Enquête sur la limite constitutionnelle : du concept à la notion
Maria Rosaria Donnarumma, Un mythe brisé : l'intangibilité de la loi. Le contrôle juridictionnel de la « ragionevolezza » des lois
Chroniques :
Jurisprudence du Conseil constitutionnel : décision n° 2007-558 DC, Laurence Gay ; décision n° 2008-562 DC, William Benessiano
Droit constitutionnel étranger
La Cour constitutionnelle italienne et la Convention européenne des droits de l'homme : la révolution à rebours des arrêts n° 348 et n° 349 de 2007, Fanny Jacquelot
Index analytique général 2008
Table et auteurs des matières 2008
EAN | 9782130567837 |
ISBN | 978-2-13-056783-7 |
Date de parution | 01/12/2008 |
Nombres de pages | 896 |
Type d’ouvrage | Essais |
Support | Revue |
Langue | Français |
Auteur(s) | Collectif |
Editeur | Presses Universitaires de France - P.U.F. |
Collection | Revue française de droit constitutionnel |
Thème | Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Histoire du droit |