Risques et voyages

L'activité humaine consistant à se déplacer - notamment à l'étranger, très largement démocratisée - ne saurait pas toujours être exempte d'imprévus. Cela va de simples désagréments (bagages perdus, retards...) aux catastrophes, très médiatisées, ayant régulièrement endeuillées les transports. Forts de ce constat, universitaires et praticiens ont confronté leurs expertises reconnues et formulé dans le présent ouvrage des propositions d'amélioration. Sous un angle comparatif, transcendant les approches modales, un état des lieux a pu y être dressé. Cette publication revient notamment sur les fondements des responsabilités civile et pénale en matière de transport et différentes causes d'exonération. Ainsi en résulte que les modalités de réparation pesant sur les transporteurs et les agences de voyages dépendent d'abord du moyen de transport emprunté, du mode d'organisation du déplacement ou de la qualification de consommateur. Ensuite, pèse sur le transporteur une obligation de sécurité, renforcée en droit aérien, voire une responsabilité pénale en cas d'accidents collectifs. Enfin, l'indemnisation des retards suscite un abondant contentieux d'interprétation des règlements européens.

Éric Desfougères est Maître de conférences HDR en droit à l'université de Haute-Alsace. Il est membre du Centre européen de recherche sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes (CERDACC) (UR 3992). Il enseigne notamment le droit des transports au département Management de la Logistique et des Transports (MLT) de l'IUT de Mulhouse.