Risques psychosociaux en droit social
Approche juridique comparée : France, Europe, Canada, Japon
- Auteur : Loïc Lerouge
- Editeur : Dalloz
- Collection : Hors collection
- Parution : 26/03/2014
- EAN : 9782247137565
- 336 pages
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Les risques psychosociaux au travail (RPS) sont au centre de toutes les attentions (actualité relative au mal-être et au suicide au travail, rapports, décisions de justice, négociations collectives, expertises, etc.) tout en étant déstabilisant pour le juriste en raison de leur caractère multifactoriel et souvent subjectif. De ce constat est née l'idée de réaliser cet ouvrage qui a pour objectif d'évaluer le système français au regard de systèmes étrangers dans leur capacité à prendre en compte les RPS.
Si de nombreuses disciplines scientifiques se sont inquiétées des risques psychosociaux et ont décrit les évolutions récentes des conditions de travail, le droit rencontre en revanche des difficultés à les saisir. Au regard des dernières évolutions juridiques en France, l'enjeu est
de comprendre comment le système français est en mesure de s'approprier la problématique des RPS en comparaison avec ceux des pays du Sud et du Nord de l'Europe, du Canada (notamment le Québec), et du Japon. Certains pays apparaîtront juridiquement particulièrement sensibilisés à la question, d'autres plus éloignés, permettant ainsi de mettre en perspective le système français dans sa manière de prendre en compte les risques psychosociaux. L'ouvrage réunit les contributions de spécialistes nationaux, couvre de façon approfondie une large palette de pays et traite des RPS à la fois sous le régime du droit du travail (prévention) et du droit de la sécurité sociale (compensation/réparation). Un développement est spécialement consacré au harcèlement moral qui est le facteur psychosocial au travail juridiquement le plus invoqué.
L'ouvrage se conçoit comme un outil de réflexion et de mise en perspective destiné à un large public : praticiens du droit, chercheurs et enseignant-chercheurs français et étrangers, étudiants, syndicats, délégués du personnels, CHSCT, inspecteurs du travail, contrôleurs CARSAT, médecins du travail, DRH...
Ont contribué à cette oeuvre collective, tirée du projet ANR jeune chercheur Comparisk, sous la direction de Loïc Lerouge : Maryse Badel (France), Aurélie Bruère (France), Alexandre Charbonneau (France), Rachel Cox (Canada/ Québec), Valérie Flohimont (Belgique), Valentina Forastieri (BIT), Jan Gregersen (Norvège), Franck Héas (France), Eri Kasagi (Japon), Sandrine Laviolette (France), Loïc Lerouge (France), Katherine Lippel (Canada/ Québec), Marco Peruzzi (Italie), Lourdes Mella (Espagne), Shino Naito (Japon),
Ana Ribeiro Costa (Portugal), Chloé Sablayrolles (France), Maria Steinberg (Suède), Véronique van der Plancke (Belgique), Manuel Velàzquez (Espagne).
Si de nombreuses disciplines scientifiques se sont inquiétées des risques psychosociaux et ont décrit les évolutions récentes des conditions de travail, le droit rencontre en revanche des difficultés à les saisir. Au regard des dernières évolutions juridiques en France, l'enjeu est
de comprendre comment le système français est en mesure de s'approprier la problématique des RPS en comparaison avec ceux des pays du Sud et du Nord de l'Europe, du Canada (notamment le Québec), et du Japon. Certains pays apparaîtront juridiquement particulièrement sensibilisés à la question, d'autres plus éloignés, permettant ainsi de mettre en perspective le système français dans sa manière de prendre en compte les risques psychosociaux. L'ouvrage réunit les contributions de spécialistes nationaux, couvre de façon approfondie une large palette de pays et traite des RPS à la fois sous le régime du droit du travail (prévention) et du droit de la sécurité sociale (compensation/réparation). Un développement est spécialement consacré au harcèlement moral qui est le facteur psychosocial au travail juridiquement le plus invoqué.
L'ouvrage se conçoit comme un outil de réflexion et de mise en perspective destiné à un large public : praticiens du droit, chercheurs et enseignant-chercheurs français et étrangers, étudiants, syndicats, délégués du personnels, CHSCT, inspecteurs du travail, contrôleurs CARSAT, médecins du travail, DRH...
Ont contribué à cette oeuvre collective, tirée du projet ANR jeune chercheur Comparisk, sous la direction de Loïc Lerouge : Maryse Badel (France), Aurélie Bruère (France), Alexandre Charbonneau (France), Rachel Cox (Canada/ Québec), Valérie Flohimont (Belgique), Valentina Forastieri (BIT), Jan Gregersen (Norvège), Franck Héas (France), Eri Kasagi (Japon), Sandrine Laviolette (France), Loïc Lerouge (France), Katherine Lippel (Canada/ Québec), Marco Peruzzi (Italie), Lourdes Mella (Espagne), Shino Naito (Japon),
Ana Ribeiro Costa (Portugal), Chloé Sablayrolles (France), Maria Steinberg (Suède), Véronique van der Plancke (Belgique), Manuel Velàzquez (Espagne).
EAN | 9782247137565 |
ISBN | 978-2-247-13756-5 |
Date de parution | 26/03/2014 |
Nombres de pages | 336 |
Type d’ouvrage | Colloques - Etudes - Rapports |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Loïc Lerouge |
Editeur | Dalloz |
Collection | Hors collection |
Thème | Droit > Droit social > Droit du travail > Autres ouvrages |
Thème secondaire | Droit > Droit international et étranger > Droit comparé |