Risques sanitaires sériels et responsabilité civile

Étude comparée des droits français et anglais

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  • : L'Harmattan
  • : Logiques Juridiques
  • : 27/10/2021
  • : 978-2-343-23287-4
684 pages
Résumé

Résumé

Depuis la seconde moitié du XXe siècle, notre quotidien est rythmé par la réalisation de risques sanitaires sériels, liés à la modernisation de la société et capables de se manifester dans tous les secteurs de l'activité humaine, qu'ils soient sanitaire (sang contaminé, Distilbène), professionnel (amiante, glyphosate), alimentaire (vache folle) ou environnemental (antennes-relais). Laissant dans leur sillage de nombreuses victimes de dommages corporels en quête d'indemnisation, les risques sanitaires sériels entraînent souvent l'intervention de la responsabilité civile : s'ils la mettent à l'épreuve, ils la conduisent également à évoluer pour lui permettre d'exercer sa fonction indemnitaire. Sur un plan collectif, la nécessité d'indemniser les « séries » de victimes modifie la place de la responsabilité civile sur l'échiquier indemnitaire, avec l'introduction d'une collectivisation de l'action en responsabilité et la multiplication de régimes spéciaux, par exemple. Sur un plan individuel, les difficultés tenant à la connaissance scientifique des risques éprouvent les conditions de mise en jeu de la responsabilité civile, au premier rang desquelles la condition de causalité.

Face à ces difficultés, la responsabilité civile parvient-elle à proposer un traitement cohérent et satisfaisant des dommages résultant de risques sanitaires sériels ? Au contraire, est-elle condamnée à s'effriter, voire à se fragmenter ? Confrontés aux mêmes difficultés, les droits français et anglais apportent pourtant des réponses partiellement différentes, révélatrices d'une divergence bien plus profonde quant à l'objectif poursuivi, et au rôle joué, par la responsabilité civile dans ces deux droits.

Préface de Marie Goré.
Docteur en droit de l'Université de Paris II Panthéon-Assas, Emmanuelle Lemaire est Lecturer à l'Université d'Essex (Royaume-Uni) depuis septembre 2019 où elle poursuit ses activités d'enseignement et de recherche. Membre représentant du British Association of Comparative Law (BACL), Emmanuelle est passionnée de responsabilité civile, de droit comparé et de common law.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-343-23287-4
EAN 9782343232874
Titre Risques sanitaires sériels et responsabilité civile
Sous-titre Étude comparée des droits français et anglais
Date de parution 27/10/2021
Nombre de pages 684
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Emmanuelle Lemaire
Editeur / Collection / Sous-collection L'Harmattan / Logiques Juridiques
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit comparé
Thème secondaire Droit > Droit civil > Droit des obligations > Responsabilité
Format Papier
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