Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation

Vous ne pouvez pas rédiger une bonne fiche ou un bon commentaire d’arrêt si vous confondez les arguments de la cour d’appel, de l’auteur du pourvoi et de la Cour de cassation, ce qui est malheureusement assez fréquent en première année de droit.
Pour cette raison, il est nécessaire, avant d’apprendre à rédiger des fiches et des commentaires, de commencer par la base indispensable : savoir lire correctement un arrêt rendu par la Cour de cassation !
Vous devez maîtriser la structure des arrêts de rejet et des arrêts de cassation. Et la Cour de cassation ayant récemment modifié sa façon de rédiger les arrêts, il est aussi indispensable de comprendre l’ancienne rédaction (style indirect) lorsque vous étudiez des arrêts en travaux dirigés que la nouvelle rédaction (style direct) des arrêts. Ce livre est là pour vous accompagner dans la découverte de ces quatre types d’arrêts pendant votre première année de licence de droit afin que vous soyez capable, le plus rapidement possible, de les lire correctement.

Caroline Bouté-Crocq est enseignante en droit privé à l’Université catholique de Lille où elle dispense, notamment, des cours de méthodologie juridique.