Sociétés coopératives 2023-2024

Les sociétés coopératives constituent un modèle de société alternatif à la société capitaliste. Elles ont toujours séduit des entrepreneurs désireux d'entreprendre collectivement ; elles suscitent un intérêt renouvelé à l'heure où les appels sont croissants en faveur d'un autre modèle d'entreprise adapté aux défis environnementaux et sociaux contemporains.

Il n'en existe pourtant pas d'étude juridique et systématique et ce livre comble ce manque. Son objectif est de fournir une présentation aussi didactique que complète, en exposant les principes fondamentaux mais aussi en détaillant ses règles de création, d'organisation et de fonctionnement. Ceci passe par un examen systématique des lois coopératives spéciales, à commencer par la plus développée d'entre elles : la coopération agricole, la mise en avant d'une jurisprudence mal connue, l'approfondissement de points critiques et l'éclairage des controverses.

Cet ouvrage s'adresse à toutes les personnes qui souhaitent comprendre le droit coopératif mais aussi aux professionnels qui font face à des difficultés techniques plus pointues. Avocats, magistrats, experts-comptables, commissaires aux comptes, mais également réviseurs agréés de coopératives ou plus largement juristes en contact avec des sociétés coopératives trouveront des réponses claires et détaillées à leurs questions.

Contrat de coopération - Régime général, droit spécial - Variabilité du capital - Instruments financiers - Contrôle démocratique - Direction de la coopérative - Réglementation des excédents - Dissolution, liquidation - Restructurations et groupes - Transformation d'association en coopérative - Statuts types - Coopérative agricole - Coopérative bancaire - Coopérative d'activité et d'emploi (CAE) - Coopérative d'artisans - Coopérative de production - Coopérative européenne - Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC).

David Hiez est Professeur en droit privé à l'Université du Luxembourg. Spécialiste de droit coopératif depuis plus de quinze ans, il dispose d'un solide regard comparatiste sur cette branche du droit. Plus généralement spécialiste international du droit de l'économie sociale et solidaire, il replace le droit coopératif dans cette perspective élargie.