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Solidarité et impôt - Audrey Rosa

Solidarité et impôt

Prix de thèse 2014 de la Fondation Jacques Descours Desacres sous l'égide de la Fondation de France, Prix de thèse 2014 de la Société française de finances publiques (SFFP)

N° de réf. 9782247151196

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Résumé
La solidarité et l'impôt sont étroitement liés. La solidarité est le fondement essentiel et pertinent de l'impôt moderne. L'impôt est l'outil et l'expression de la solidarité. Ce rapport est le fruit d'une longue évolution historique. Son édification fut freinée par la théorie de l'impôt-échange, mais inspirée et exaltée par les apports solidaristes, qui enrichirent la théorie de l'impôt-solidarité.

On observe la matérialisation juridique de ces deux théories dans le droit fiscal français. Selon la doctrine solidariste, l'impôt est le mode de paiement de la dette sociale, il résulte de cette alliance une représentation de l'impôt érigé en devoir. L'obligation fiscale est la marque et le moyen de l'État qui incarne et mobilise la solidarité en vue de réaliser une certaine justice fiscale.

En raison des risques de rupture inhérents à la globalisation fiscale, la dépolitisation de la question fiscale et la résurgence de la théorie de l'impôt-échange, l'État doit consolider ce rapport.

Préface de Jean-Pierre Bel.
Avant-propos de Vincent Dussart.
Sous la directio de monsieur le professeur Vincent Dussart.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-15119-6
Titre Solidarité et impôt
Sous-titre Prix de thèse 2014 de la Fondation Jacques Descours Desacres sous l'égide de la Fondation de France, Prix de thèse 2014 de la Société française de finances publiques (SFFP)
Date de parution 04/2015
Nombre de pages 500
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Audrey Rosa
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle
Thème Droit > Finances publiques / Droit budgétaire > Finances de l'État > Impôt
Format Papier
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