Sport et nationalité

Sous la direction de Gérald simon

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154 pages
Résumé

Résumé

La nationalité est un des éléments fondamentaux qui gouvernent le sport : elle est étroitement attachée à la délivrance des titres sportifs (champion de France, champion du monde, etc.) tout comme elle conditionne le plus souvent l'accès aux épreuves dont la plupart sont réservées aux sportifs « nationaux ».

Mais de quelle nationalité s'agit-il ici ? Les fédérations dites nationales ne représentent pas toujours un État : les îles Féroé, rattachées au Danemark, sont pourtant membres de la FIFA et leurs équipes sont admises comme telles à participer aux compétitions internationales et européennes de football ; Tahiti, pour la même raison, a pu participer à la dernière Coupe des confédérations de football ; les sportifs natifs de l'île de Guam ou des Samoa américaines, toutes deux territoires des États-Unis, représentent ces deux « nations sportives » aux Jeux olympiques ou à la Coupe du monde de rugby et la fédération de quilles de Catalogne est un membre affilié de la fédération internationale, distinctement de la fédération espagnole !

En sens inverse, l'équipe de France de rugby a pu compter dans ses rangs un joueur de nationalité... sud-africaine ! Quant à Monaco, le club de football participe au championnat de France tandis que l'équipe de bobsleigh représente la Principauté aux Jeux olympiques ! À quoi s'ajoute le traitement particulier en matière de naturalisation ou de double nationalité dont sont l'objet les sportifs dans nombre de disciplines.

Ces quelques exemples démontrent que le mouvement sportif se sent affranchi du droit étatique pour poser ses propres règles en matière de nationalité. Cette liberté que s'accordent les institutions sportives fonde l'idée d'une « nationalité sportive » distincte et indépendante de la nationalité étatique, laquelle est pourtant un des attributs de la souveraineté.

À quoi la « nationalité sportive » correspond-elle ? Et surtout dans quelle mesure son autonomie est-elle compatible avec les règles étatiques de la nationalité ?

Quelques-unes des questions auxquelles s'efforcent de répondre les différentes contributions de cet ouvrage.



Sous la direction de Gérald Simon, Laboratoire de Droit du Sport.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7110-2183-3
EAN 9782711021833
Titre Sport et nationalité
Sous-titre Sous la direction de Gérald simon
Date de parution 10/2014
Nombre de pages 154
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Gérard Simon
Editeur / Collection / Sous-collection LexisNexis / Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux
Thème Droit > Droit du sport
Format Papier
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