Sûretés immobilières

Le droit des sûretés immobilières connaît depuis quelques années un véritable renouveau. Renouveau législatif d'abord qui le renforce et propose au praticien un arsenal d'instruments originaux, parfois complexes, pour certains encore peu usités, mais porteurs d'avenir. Renouveau économique ensuite tant on a pu constater, à la faveur des crises récentes, que les sûretés immobilières constituent des garanties qui offrent aux débiteurs et aux créanciers une sécurité juridique et une maîtrise des risques encourus.

Ces réformes récentes ont accru le rôle du notaire dans la mise en place de ces sûretés. Le devoir de conseil auquel il est tenu lui impose de connaître ces nouveaux outils. C'est là le but espéré de cet ouvrage émaillé de cas inspirés de la pratique notariale.

Christian Foix, notaire, chargé d'enseignement à la Faculté de droit et de science politique de l'université de Rennes 1.
Cristina Corgas, Maître de conférences à la Faculté de droit et de science politique de l'université de Rennes 1.