Taxe sur la valeur ajoutée

Cet ouvrage présente les éléments constitutifs de la TVA en Belgique dans une perspective européenne.

Le lecteur y trouvera les principes directeurs du système européen de TVA, les sources législatives, administratives et jurisprudentielles européennes et nationales ainsi que la guidance pour les appliquer.

Ce précis permettra au lecteur d’acquérir et d’approfondir ses connaissances sur le champ d’application matériel et territorial de la TVA. Les règles théoriques sont illustrées au travers de décisions jurisprudentielles nationales et européennes.

Un outil didactique, allant de l’essentiel aux subtilités de la matière. Cette deuxième édition intègre les récents changements dont notamment le e-commerce, les taux et les mesures de soutien aux entreprises face au Covid-19.

Charlène Herbain est administratrice à la Commission européenne et chargée de cours à l’UCLouvain.
Marie Lamensch est Professeur à l’UCLouvain et à la Vrije Universiteit Brussel. Elle est également avocate au Barreau de Bruxelles (Arteo), membre du VAT Expert Group de la Commission européenne et Technical Editor de l'International VAT Monitor.
Edoardo Traversa est Professeur à l'UCLouvain et professeur invité à la KULeuven. Il est également avocat au Barreau de Bruxelles (Arteo), membre du VAT Expert Group de la Commission européenne et co-fondateur du réseau EANOVAT.