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Réglementation et assurance des drones

N° de réf. 9782354742836

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Résumé
Le marché des drones civils connaît depuis environ cinq ans une croissance sans précédent. Le développement des aéronefs télépilotés à usages commerciaux ou de loisirs est à l'origine d'une filière florissante et une source d'emploi considérable. La réglementation française, marquée par l'entrée en vigueur d'arrêtés en avril 2012 puis décembre 2015 a posé le cadre de l'utilisation de ces aéronefs, notamment au titre des activités particulières. Soucieuse d'harmoniser ce secteur, l'Union européenne travaille également à l'avènement d'une réglementation uniforme.

Les intervenants du secteur (exploitants, télépilotes, fabricants de drones) sont tenus de respecter les règles établies par les pouvoirs publics afin de préserver la sécurité (et la sûreté) des tiers tout en assurant un essor industriel performant. Les acteurs du marché de l'assurance sont également concernés par l'envolée des drones et la diversité de leurs utilisations. Ils sont toutefois confrontés à la nouveauté de la matière, la variété des risques et le manque de statistiques.

Après avoir présenté le cadre et le régime applicables en matière de drones civils, cet ouvrage propose au lecteur une perspective des divers risques et de leur transfert à l'assurance. Il donne également les clés d'analyse pour faciliter l'implication des assureurs, des intermédiaires et des acteurs du marché.

Jean-Baptiste Charles. Avocat au Barreau de Paris, Senior Associate au sein du cabinet Holman Fenwick Willan France LLP, intervient en contentieux des transports avec une expertise particulière en droit aérien (catastrophes aériennes, aviation générale, assurance aérienne). Il est diplômé d'un Master II droit maritime et des transports et d'un Master II droit économique (Aix-en-Provence). Membre du Comité de direction de la Société française de droit aérien et spatial, il est également chargé d'enseignement à la Faculté de droit d'Aix-en-Provence.
Avec les contributions de :
Charlotte Gonon, avocat au Barreau de Paris, cabinet Holman Fenwick Willan France LLP, diplômée de l'Institut des assurances de Paris, Master II droit des assurances, Paris I Panthéon-Sorbonne et Simon Parier, juriste, cabinet Holman Fenwick Willan France LLP, doctorant (Université de Bordeaux - CRDEI).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-35474-283-6
Titre Réglementation et assurance des drones
Date de parution 06/2017
Nombre de pages 126
Type d'ouvrage Guides
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Jean-Baptiste Charles
Editeur / Collection / Sous-collection L'Argus de l'assurance / Les Essentiels
Thème Droit > Autres droits
Thème secondaire Droit > Droit des assurances
Format Papier
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