Responsabilité

Responsabilité internationale de l'Etat

A paraître
- M. Kaygusuz, F. Lozanorios, K. Neri, F. Varvello
- Bruylant - Cahiers de droit international
- Parution : 05/2019
Responsabilité pénale du dirigeant

A paraître
- Regard critique
- G. Vilon Guezo
- Mare & Martin - Bibliothèque des thèses
Sens et non-sens de la responsabilité civile

En stock, expédié sous 24 heures
- J. Le Bourg, C. Quézel-Ambrunaz
- Université de Savoie
- 1^re édition
- Parution : 12/2018
30,00 €
Responsabilité des notaires 2019-2020

En stock, expédié sous 24 heures
- Civile, disciplinaire, pénale - A jour du Règlement national du Notariat du 22 mai 2018
- P. Brun, R. Crône, J. De Poulpiquet de Brescanvel, P. Pierre
- Dalloz - Dalloz référence
- 3^e édition
- Parution : 12/2018
78,00 €
Délégation de pouvoirs

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- Rédaction des Editions Francis Lefebvre
- Francis Lefebvre - Thèmexpress
- Parution : 11/2018
89,00 €
Responsabilité pénale des dirigeants sociaux

En stock, expédié sous 24 heures
- D. Gibirila, Rédaction des Editions Francis Lefebvre
- Francis Lefebvre - Thèmexpress
- Parution : 11/2018
89,00 €
Contrats publics, novembre 2018 N°192

En stock, expédié sous 24 heures
- Dossier : Responsabilités et matière contractuelle : état des lieux
- Collectif
- Le Moniteur - Contrats publics - L'actualité de la commande et des contrats publics
- Parution : 11/2018
29,00 €
L'évaluation du préjudice corporel

En stock, expédié sous 24 heures
- Nouveau : tableaux et éléments de chiffrage en jurisprudence administrative
- F. Bibal, J.-D. Le Roy, M. Le Roy
- LexisNexis - Droit & Professionnels
- 21^e édition
- Parution : 11/2018
48,00 €
Responsabilités civile et pénale pour autrui

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- Accidents, dommages, violences... A qui la faute ?
- C. Boucher
- Gereso - Les guides pratiques
- Parution : 11/2018
27,00 €
Penser la blessure

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- Un éclairage philosophique sur la réparation du préjudice corporel
- J.-B. Prévost
- L.G.D.J - Forum
- 1^re édition
- Parution : 11/2018
29,00 €
Volonté et exécution forcée de l'obligation

En stock, expédié sous 24 heures
- Tome 587
- G. Maire
- L.G.D.J - Thèses
- 1^re édition
- Parution : 11/2018
60,00 €
Penser la blessure [EBOOK]

Téléchargeable immédiatement
- Un éclairage philosophique sur la réparation du préjudice corporel
- J.-B. Prévost
- L.G.D.J - Forum
- 1^re édition
- Parution : 11/2018
22,99 €
Responsabilité pénale des personnes publiques

En stock, expédié sous 24 heures
- S. Corioland
- Dalloz - Dalloz Corpus
- Parution : 11/2018
59,00 €

49,00 €
La responsabilité environnementale

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- Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et l'Assurance (GRERCA)
- P. Jourdain
- Bruylant
- Parution : 10/2018
85,00 €
Les responsabilités communes non différenciées

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- Contribution à l'étude de la structuration d'un principe général du droit international de l'environnement
- M.-O. Hamrouni
- Pedone - Environnement
- Parution : 10/2018
34,00 €
Responsabilité civile extracontractuelle

En stock, expédié sous 24 heures
- P. Brun
- LexisNexis - Manuels
- 5^e édition
- Parution : 10/2018
40,00 €
Les responsabilités

En stock, expédié sous 24 heures
- Sous la responsabilité d'Elsa BERRY, David GANTSCHNIG, Laurence GATTI et Didier VEILLON
- Volume 96
- Collectif
- Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Université d'été
- 1^re édition
- Parution : 08/2018
15,00 €
Vers une réforme de la responsabilité française

En stock, expédié sous 24 heures
- Regards croisés franco-québécois
- B. Mallet-Bricout
- Dalloz - Thèmes & commentaires
- Parution : 07/2018
44,00 €
La responsabilité pénale, civile et financière des associations et de leurs dirigeants

Non disponible actuellement
- A. Beaumunier, C. Chassefeire
- Territorial éditions - Associations, mode d'emploi
- Parution : 06/2018
24,50 €
La responsabilité du chef d'entreprise

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- L. Attuel-Mendes
- Expert-comptable média - Entrepreneuriat
- Parution : 06/2018
12,00 €
Comparaison de la réforme du droit français de la responsabilité civile avec le nouveau Code civil roumain

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- Sous la direction scientifique de Patrice Jourdain et Mireille Bacache
- Volume 1
- M. Bacache, P. Jourdain
- IRJS Editions - Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc
- Parution : 05/2018
36,00 €
Traité de la responsabilité des constructeurs

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- F.-X. Ajaccio, A. Caston, R. Porte, M. Tendeiro
- Le Moniteur - Référence juridique
- 8^e édition
- Parution : 05/2018
97,00 €
Le standard de due diligence et la responsabilité internationale

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- Journée d'études franco-italienne du Mans
- S. Cassella, Société Française pour le Droit International - S.F.D.I.
- Pedone - Société Française pour le Droit International
- Parution : 05/2018
44,00 €
Notes de musique, notes de jurisprudence

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- Mélanges en l'honneur de Claude Grellier
- C. Puigelier
- Mare & Martin
- Parution : 05/2018
60,00 €
Crises humanitaires et responsabilités

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- Sous la direction du Pr Spener Yawaga
- S. Yawaga
- L'Harmattan - Cameroun
- Parution : 03/2018
49,00 €