Responsabilité
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La protection des droits fondamentaux par le recours en responsabilité
- J. Travard
- Mare & Martin - Droit Public
- Parution : 13/04/2023
A paraître -
Droit de la responsabilité et des contrats - Régimes d'indemnisation 2023-2024
- P. Le Tourneau
- Dalloz - Dalloz Action
- 13e édition
- Parution : 30/03/2023
A paraître 125,00 € -
Le principe de réparation intégrale du préjudice
- M.-S. Bondon
- Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. - Centre Pierre Kayser
- Parution : 10/12/2020
Non disponible actuellement 38,00 € -
Volonté et droit de la responsabilité civile
- H. Conte
- Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. - Centre Pierre Kayser
- Parution : 22/10/2019
Non disponible actuellement 40,00 € -
Le standard de due diligence et la responsabilité internationale
- S. Cassella, Société Française pour le Droit International - S.F.D.I.
- Pedone - Société Française pour le Droit International
- Parution : 14/05/2018
Non disponible actuellement 44,00 € -
La réforme du droit de la responsabilité
- L.-F. Pignarre
- Presses de la Faculté de Montpellier - Actes de colloque
- Parution : 16/06/2017
Non disponible actuellement 29,00 € -
La juridicisation de la responsabilité sociétale des entreprises
- G. Marain
- Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. - Institut de Droit des Affaires
- Parution : 03/10/2016
Non disponible actuellement 39,00 € -
La RSE saisie par le droit
- R. De Quenaudon, K. Martin-Chenut
- Pedone
- Parution : 15/04/2016
Non disponible actuellement 58,00 € -
L'influence du principe de précaution en droit de la responsabilité civile et pénale
- M. Hautereau-Boutonnet, L. Khoury, H. Khoury, J.-C. Saint-Pau
- Editions Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke - Mission de recherche Droit & Justice
- Parution : 15/12/2015
Non disponible actuellement 55,00 € -
Les caractères du préjudice réparable
- A. Bascoulergue
- Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. - Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles
- Parution : 30/06/2014
Non disponible actuellement 38,00 € -
Organisation mondiale du commerce et responsabilité :
- V. Tomkiewicz
- Pedone - UFR Institut du Droit de la Paix et du Développement, Université de Nice-Sophia Antipolis
- Parution : 03/03/2014
Non disponible actuellement 36,00 € -
La responsabilité civile des professionnels exploitant une activité à risque
- L. Mazeau
- Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. - Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles
- Parution : 20/11/2013
Non disponible actuellement 42,00 € -
Dirigeants (de droit et de fait), entrepreneurs : vos responsabilités & exonérations
- F. Dominguez
- Editions du Guerrier
- Parution : 01/09/2013
Non disponible actuellement 19,90 € -
Responsabilité pénale
- H. Seillan
- Préventique - Synthèse
- 3e édition
- Parution : 15/05/2012
Non disponible actuellement 25,00 € -
Responsabilité publique et responsabilité privée
- R. Chapus
- La Mémoire du droit - Collection de la Faculté Jean-Monnet
- Parution : 11/02/2010
Non disponible actuellement 47,00 € -
Etude comparée de la responsabilité délictuelle en droit privé et en droit public
- G. Cornu
- La Mémoire du droit - Collection de la Faculté Jean-Monnet
- Parution : 11/02/2010
Non disponible actuellement 39,00 € -
Mer et responsabilité
- C. De Cet Bertin
- Pedone
- Parution : 15/11/2009
Non disponible actuellement 29,41 € -
Risques, assurances, responsabilités 2006-2007
- Cour de cassation, Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale - E.N.S.S., Institut des Hautes Etudes sur la Justice - I.H.E.J.
- Droit In-Situ - Cour de cassation
- Parution : 09/06/2008
Non disponible actuellement 69,00 € -
La responsabilité de protéger
- Société Française pour le Droit International - S.F.D.I.
- Pedone - Société Française pour le Droit International
- Parution : 22/05/2008
Non disponible actuellement 44,63 € -
L'oeuvre créatrice de la jurisprudence en matière de responsabilité civile et d'assurance des constructeurs
- D. Ngoungoure Mfenjou
- Atelier National de Reproduction des Thèses - A.N.R.T.
- Parution : 26/06/2007
Non disponible actuellement 29,50 € -
"Risques, assurances, responsabilités : le traitement juridique et judiciaire de l'incertitude" (coffret 1 DVD-Rom)
- Centre des Hautes Etudes d'Assurances - C.H.E.A., Cour de cassation, Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale - E.N.S.S., Institut des Hautes Etudes sur la Justice - I.H.E.J.
- Droit In-Situ - Cour de cassation
- Parution : 15/09/2006
Non disponible actuellement 69,00 € -
Droit de la sécurité collective et droit de la responsabilité internationale de l'Etat
- M. Forteau
- Pedone - Publications de la Revue Générale de Droit International Public - Nouvelle série
- Parution : 01/09/2006
Non disponible actuellement 58,83 € -
La responsabilité et la responsabilisation dans la justice pénale
- F. Digneffe, T. Moreau
- Larcier - Perspectives criminologiques
- Parution : 31/03/2006
Non disponible actuellement 95,00 € -
Les nouvelles responsabilités médicales depuis la loi n°2002-303 du 4 mars 2002 (coffret 1 CD-Rom)
- Centre de Droit Médical de la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers (Institut de Droit Sanitaire et Social), G. Mémeteau, Revue Générale de Droit Médical
- Droit In-Situ - Droit Médical
- Parution : 15/09/2003
Non disponible actuellement 69,00 € -
La responsabilité civile des dirigeants sociaux (coffret 1 CD-Rom)
- D.E.S.S. Juriste d'Affaires - Faculté de droit de l'Université Paris V - René Descartes, R. Vatinet
- Droit In-Situ - Droit des Affaires
- Parution : 15/09/2003
Non disponible actuellement 69,00 € -
Obligations multilatérales, droit impératif et réponsabilité internationale des Etats
- P.-M. Dupuy
- Pedone - Institut Universitaire Européen
- Parution : 03/09/2003
Non disponible actuellement 30,43 € -
Régime général des obligations et responsabilité civile
- V. Perruchot-Triboulet
- Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. - Institut de Droit des Affaires
- Parution : 15/03/2002
Non disponible actuellement 38,11 €