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Traité de la propriété littéraire et artistique

Ouvrage couronné par l'Académie des Sciences morales et politiques, Prix Joseph Hamel 1994

N° de réf. 9782711026548

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Résumé
La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits « voisins » du droit d'auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), sollicite de plus en plus l'attention du législateur et de la jurisprudence, y compris celle, abondante, de la Cour de justice de l'Union européenne. Elle donne lieu à des controverses passionnées, comme on le voit aujourd'hui à propos des réactions qu'ont suscitées les propositions publiées par la Commission européenne en septembre 2016.

Le présent traité veut l'analyser de manière exhaustive, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats actuels et en tâchant, au passage, de suggérer des solutions d'équilibre.
Il est à jour, dans sa 5' édition, de tous les développements législatifs et jurisprudentiels jusqu'au 1er octobre 2017.

Il s'adresse aux universitaires, aux avocats, aux magistrats et aux praticiens du secteur des industries culturelles.

André Lucas est professeur émérite à l'université de Nantes.
Agnès Lucas-Schloetter est enseignant-chercheur à l'université Ludwig-Maximilian de Munich.
Carine Bernault est professeur à l'université de Nantes.
Henri-Jacques Lucas a été coauteur des quatre premières éditions de l'ouvrage.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7110-2654-8
Titre Traité de la propriété littéraire et artistique
Sous-titre Ouvrage couronné par l'Académie des Sciences morales et politiques, Prix Joseph Hamel 1994
Numéro d'édition 5
Date de parution 12/2017
Nombre de pages 1756
Type d'ouvrage Traités
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Carine Bernault, André Lucas, Agnès Lucas-Schloetter
Editeur / Collection / Sous-collection LexisNexis / Traités
Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
Format Papier
End promotion date non applicable
Prix hors promotion TTC non applicable
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