Contentieux constitutionnel - QPC

85 ouvrage(s)

Page:
  1. 1
  2. 2
  3. 3
  4. 4
  5. 5
Par ordre croissant
ouvrages par page
  1. Contentieux constitutionnel
    Contentieux constitutionnel

    A paraître

    • O. Dord
    • LexisNexis - Manuels
    • Parution : 02/2018

  2. Contentieux constitutionnel
    Contentieux constitutionnel

    A paraître

    • J. Roux
    • LexisNexis - Objectif droit
    • Parution : 02/2018

  3. La question prioritaire de la constitutionnalité
    La question prioritaire de la constitutionnalité

    A paraître

  4. La question prioritaire de constitutionnalité
    La question prioritaire de constitutionnalité

    En stock, expédié sous 24h

    12,90 €
  5. L'effectivité des décisions QPC du Conseil constitutionnel
    L'effectivité des décisions QPC du Conseil constitutionnel

    En stock, expédié sous 24h

    • Prix de thèse du Conseil constitutionnel 2017 Prix de thèse de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
    • Tome 148
    • S. Benzina
    • L.G.D.J - Thèses
    • Parution : 09/2017
    70,00 €
  6. Annuaire international de justice constitutionnelle 2016
    Annuaire international de justice constitutionnelle 2016

    En stock, expédié sous 24h

    89,00 €
  7. Question prioritaire de constitutionnalité et droit européen des droits de l'homme. Entre autonomie et convergence
    Question prioritaire de constitutionnalité et droit européen des droits de l'homme. Entre autonomie et convergence

    En stock, expédié sous 24h

    • Sous la direction de Romain Tinière
    • Volume 115
    • Collectif
    • Anthemis - Droit & Justice
    • 1re édition
    • Parution : 06/2017
    85,00 €
  8. Le Conseil constitutionnel, juge électoral.
    Le Conseil constitutionnel, juge électoral.

    En stock, expédié sous 24h

    • J.-P. Camby
    • Dalloz - Thèmes & commentaires
    • 7e édition
    • Parution : 02/2017
    56,00 €
  9. Les pouvoirs d'insturction des juridictions constitutionnelles et la formation de l'intime conviction des juges constitutionnels
    Les pouvoirs d'insturction des juridictions constitutionnelles et la formation de l'intime conviction des juges constitutionnels

    En stock, expédié sous 24h

    9,00 €
  10. Contentieux constitutionnel français
    Contentieux constitutionnel français

    En stock, expédié sous 24h

    • G. Drago
    • Presses Universitaires de France - P.U.F. - Thémis
    • 4e édition
    • Parution : 11/2016
    35,00 €

85 ouvrage(s)

Page:
  1. 1
  2. 2
  3. 3
  4. 4
  5. 5
Par ordre croissant
ouvrages par page
  En cours de chargement...