Contentieux constitutionnel - QPC
-
-
-
La question prioritaire de la constitutionnalité
A paraître
- E. Bottini, J.-L. Halpérin
- Mare & Martin - Actes
- Parution : 07/2018
-
Les interventions des tiers porteurs d'intérêts collectifs dans les contentieux constitutionnels incidents français et italienEn stock, expédié sous 24 heures
- Tome 302
- A.-M. Lecis Cocco Ortu
- L.G.D.J - Thèses
- 1re édition
- Parution : 06/2018
56,00 € -
La question prioritaire de constitutionnalitéEn stock, expédié sous 24 heures
- C. Maugüé, J.-H. Stahl
- Dalloz - Connaissance du droit
- 3e édition
- Parution : 11/2017
12,90 € -
L'effectivité des décisions QPC du Conseil constitutionnelEn stock, expédié sous 24 heures
- Prix de thèse du Conseil constitutionnel 2017 Prix de thèse de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
- Tome 148
- S. Benzina
- L.G.D.J - Thèses
- Parution : 09/2017
70,00 € -
Annuaire international de justice constitutionnelle 2016En stock, expédié sous 24 heures
- Migrations internationales et justice constitutionnelle, référendums et justice constitutionnelle
- Institut Louis Favoreu - Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - CNRS UMR 7318
- Economica
- Parution : 09/2017
89,00 € -
Question prioritaire de constitutionnalité et droit européen des droits de l'homme. Entre autonomie et convergenceEn stock, expédié sous 24 heures
- Sous la direction de Romain Tinière
- Volume 115
- Collectif
- Anthemis - Droit & Justice
- 1re édition
- Parution : 06/2017
85,00 € -
Le Conseil constitutionnel, juge électoral.En stock, expédié sous 24 heures
- J.-P. Camby
- Dalloz - Thèmes & commentaires
- 7e édition
- Parution : 02/2017
56,00 € -
Les pouvoirs d'insturction des juridictions constitutionnelles et la formation de l'intime conviction des juges constitutionnelsEn stock, expédié sous 24 heures
- Actes de la journée d'études Question sur la Question (QsQ5) organisée sous la responsabilité scientifique de Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut, Wanda Mastor, Stéphane Mouton, Toulouse, 5 juin 2015
- P. Esplugas-Labatut, Institut Louis Favoreu - Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - CNRS UMR 7318, X. Magnon, W. Mastor, S. Mouton
- Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. - Les cahiers de l'Institut Louis-Favoreu
- Parution : 12/2016
9,00 €
Il n'y a aucun article dans votre panier.
En cours de chargement...