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Contentieux constitutionnel - QPC
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La constitutionnalisation du droit du travail
- B. Bauduin
- L.G.D.J - Thèses
- Parution : 27/04/2021
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La QPC, vers une reconfiguration de l’architecture juridictionnelle ?
- X. Magnon, A. Vidal-Naquet
- Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M.
- Parution : 15/12/2020
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 15,00 € -
Justice administrative et Constitution de 1958
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 35,00 € -
Droit du contentieux constitutionnel
- J. Bonnet, P.-Y. Gahdoun, D. Rousseau
- L.G.D.J - Précis Domat
- 12e édition
- Parution : 06/10/2020
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 44,00 € -
Annuaire International de Justice Constitutionnelle 2019
- Institut Louis Favoreu - Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - CNRS UMR 7318
- Economica
- Parution : 03/09/2020
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 89,00 € -
Contentieux constitutionnel français
- G. Drago
- Presses Universitaires de France - P.U.F. - Thémis
- 5e édition
- Parution : 19/08/2020
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 39,50 € -
Contentieux constitutionnel
- M. Verpeaux
- Dalloz - Mémentos
- 2e édition
- Parution : 19/08/2020
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 18,50 € -
L'interprétation normative par les juges de la QPC
- M. Haulbert
- Dalloz - Nouvelle Bibliothèque de Thèses
- Parution : 08/07/2020
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 75,00 € -
L'apport de la QPC à la protection des droits et des libertés
- K. Foucher
- Dalloz - Thèmes & commentaires
- Parution : 22/01/2020
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 48,00 € -
Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) et droit privé
- L. Leveneur, C.-M. Péglion-Zika
- Dalloz - Thèmes & commentaires
- Parution : 08/01/2020
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 38,00 € -
La responsabilité de l'État du fait du préjudice historique
- K. Picard
- Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie - Thèses
- Parution : 05/11/2019
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 45,00 € -
La responsabilité de l'État du fait des lois déclarées contraires à la Constitution
- T. Ducharme
- L.G.D.J - Thèses
- Parution : 22/10/2019
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 60,00 € -
Les Cours constitutionnelles, garantie de la qualité démocratique des sociétés ?
- D. Rousseau
- L.G.D.J - Grands colloques
- 1re édition
- Parution : 10/09/2019
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 42,00 € -
Question prioritaire de constitutionnalité
- M. Guillaume
- Dalloz - Dalloz Corpus
- Parution : 28/08/2019
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 29,00 € -
Le non-renvoi des QPC
- N. Droin, A. Fautré-Robin
- Institut Universitaire Varenne - Colloques & Essais
- 1re édition
- Parution : 02/10/2018
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 30,00 € -
L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel
- J. Bonnet, P.-Y. Gahdoun, D. Rousseau
- Gualino - Carrés Rouge
- 1re édition
- Parution : 02/10/2018
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 15,50 € -
Annuaire International de Justice Constitutionnelle 2017
- Institut Louis Favoreu - Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - CNRS UMR 7318
- Economica
- Parution : 12/09/2018
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 89,00 € -
Les interventions des tiers porteurs d'intérêts collectifs dans les contentieux constitutionnels incidents français et italien
- A.-M. Lecis Cocco Ortu
- L.G.D.J - Thèses
- Parution : 19/06/2018
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 56,00 € -
La question prioritaire de constitutionnalité
- C. Maugüé, J.-H. Stahl
- Dalloz - Connaissance du droit
- 3e édition
- Parution : 29/11/2017
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 12,90 € -
L'effectivité des décisions QPC du Conseil constitutionnel
- S. Benzina
- L.G.D.J - Thèses
- Parution : 19/09/2017
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 70,00 € -
Annuaire international de justice constitutionnelle 2016
- Institut Louis Favoreu - Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - CNRS UMR 7318
- Economica
- Parution : 01/09/2017
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 89,00 € -
Le Conseil constitutionnel, juge électoral.
- J.-P. Camby
- Dalloz - Thèmes & commentaires
- 7e édition
- Parution : 01/02/2017
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La QPC : une révolution inachevée ?
- J. Bonnet, P.-Y. Gahdoun
- Institut Universitaire Varenne - Colloques & Essais
- 1re édition
- Parution : 29/11/2016
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 21,01 € -
Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
- S. Salles
- L.G.D.J - Thèses
- Parution : 13/09/2016
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 70,00 € -
Annuaire international de justice constitutionnelle 2015
- Institut Louis Favoreu - Groupe d'études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle - CNRS UMR 7318
- Economica
- Parution : 06/09/2016
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 75,00 € -
Contentieux constitutionnel
- V. Goesel-Le Bihan
- Ellipses - Cours magistral
- 2e édition
- Parution : 26/07/2016
En stock, expédié sous 24 heures Disponible en magasin 32,00 € -
Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle
- Collectif
- L.G.D.J - Grands colloques
- 1re édition
- Parution : 03/05/2016
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