Contentieux constitutionnel - QPC

77 ouvrage(s)

Page:
  1. 1
  2. 2
  3. 3
  4. 4
  5. 5
Par ordre croissant
ouvrages par page
  1. Les interventions des tiers porteurs d'intérêts collectifs dans les contentieux constitutionnels incidents français et italien
    Les interventions des tiers porteurs d'intérêts collectifs dans les contentieux constitutionnels incidents français et italien

    En stock, expédié sous 24 heures

    56,00 €
  2. La question prioritaire de constitutionnalité
    La question prioritaire de constitutionnalité

    En stock, expédié sous 24 heures

    12,90 €
  3. L'effectivité des décisions QPC du Conseil constitutionnel
    L'effectivité des décisions QPC du Conseil constitutionnel

    En stock, expédié sous 24 heures

    • Prix de thèse du Conseil constitutionnel 2017 Prix de thèse de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
    • Tome 148
    • S. Benzina
    • L.G.D.J - Thèses
    • Parution : 09/2017
    70,00 €
  4. Annuaire international de justice constitutionnelle 2016
    Annuaire international de justice constitutionnelle 2016

    En stock, expédié sous 24 heures

    89,00 €
  5. Question prioritaire de constitutionnalité et droit européen des droits de l'homme. Entre autonomie et convergence
    Question prioritaire de constitutionnalité et droit européen des droits de l'homme. Entre autonomie et convergence

    En stock, expédié sous 24 heures

    • Sous la direction de Romain Tinière
    • Volume 115
    • Collectif
    • Anthemis - Droit & Justice
    • 1re édition
    • Parution : 06/2017
    85,00 €
  6. Le Conseil constitutionnel, juge électoral.
    Le Conseil constitutionnel, juge électoral.

    En stock, expédié sous 24 heures

    • J.-P. Camby
    • Dalloz - Thèmes & commentaires
    • 7e édition
    • Parution : 02/2017
    56,00 €
  7. Les pouvoirs d'insturction des juridictions constitutionnelles et la formation de l'intime conviction des juges constitutionnels
    Les pouvoirs d'insturction des juridictions constitutionnelles et la formation de l'intime conviction des juges constitutionnels

    En stock, expédié sous 24 heures

    9,00 €
  8. Contentieux constitutionnel français
    Contentieux constitutionnel français

    En stock, expédié sous 24 heures

    • G. Drago
    • Presses Universitaires de France - P.U.F. - Thémis
    • 4e édition
    • Parution : 11/2016
    35,00 €
  9. La QPC : une révolution inachevée ?
    La QPC : une révolution inachevée ?

    En stock, expédié sous 24 heures

    • J. Bonnet, P.-Y. Gahdoun
    • Institut Universitaire Varenne - Colloques & Essais
    • 1re édition
    • Parution : 11/2016
    21,01 €
  10. Droit du contentieux constitutionnel
    Droit du contentieux constitutionnel

    En stock, expédié sous 24 heures

    41,00 €

77 ouvrage(s)

Page:
  1. 1
  2. 2
  3. 3
  4. 4
  5. 5
Par ordre croissant
ouvrages par page
  En cours de chargement...