Traité marocain de droit des sociétés

Avec la collaboration de Lamya El Mernissi

En stock, expédié sous 24 à 48h

18,00 €
  • : LexisNexis
  • : 10/2020
  • : 978-2-7110-3262-4
1156 pages
Résumé

Résumé

Le droit marocain des sociétés a longtemps été régi par le Code de commerce de 1913 et par les dispositions de la loi française du 24 juillet 1867 sur les sociétés de capitaux, rendues applicables par le dahir du 11 août 1922. Puis, dans les années 1990, on assiste à un "big bang" juridique qui aboutit à une véritable recomposition du droit des affaires en général et du droit des sociétés en particulier. Le bilan législatif des trente dernières années est impressionnant.

Ce traité fait le point sur cette discipline en plein mouvement en faisant ressortir les aspects théoriques et pratiques et en capitalisant sur une expérience de plus de quarante ans d'enseignement et de pratique du droit des sociétés. Une des particularités les plus symptomatiques de ce traité est de mettre en lumière les connexions qui existent entre le droit des sociétés et les autres matières du droit des affaires : le droit des obligations et contrats, le droit fiscal, le droit comptable, le droit des entreprises en difficulté, le droit du travail, le droit pénal des affaires, le droit financier, le droit bancaire, le droit boursier et le droit de la concurrence. L'incidence de ces matières sur le droit des sociétés est omniprésente tout au long du traité.

Le traité est particulièrement fourni en références doctrinales et jurisprudentielles. Il constitue à cet égard un outil précieux pour les universitaires et les praticiens.

Dès lors que le droit marocain des sociétés s'inspire profondément du droit français et que les textes français sont repris au Maroc avec un décalage dans le temps plus ou moins long, les textes français sont en permanence mis en perspective pour anticiper notamment sur les textes marocains à venir.

Le traité intègre les dernières modifications intervenues en droit des sociétés et dans les disciplines connexes jusqu'en avril 2019.

Mohamed El Mernissi est professeur à la Faculté de droit de Casablanca, Université Hassan II - Fan Chock et président de la Cour marocaine d'arbitrage. Il a exercé les fonctions de chef du département de droit privé, de directeur du Centre d'études doctorales, de directeur du Laboratoire interdisciplinaire de recherche en droit des affaires, de coordinateur du master Droit des affaires, de membre du Conseil de la concurrence et de président ou membre de plusieurs commissions de réforme de nombreuses branches du droit.
Lamya El Mernissi est juriste d'affaires (DESS Paris U), associée gérant du cabinet Figes, ancien avocat au barreau de Paris.





0,
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7110-3262-4
Titre Traité marocain de droit des sociétés
Sous-titre Avec la collaboration de Lamya El Mernissi
Date de parution 10/2020
Nombre de pages 1156
Type d'ouvrage Traités
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Mohammed El Mernissi
Editeur / Collection / Sous-collection LexisNexis
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Thème secondaire Droit > Droit commercial et des affaires > Sociétés et autres groupements
Format Papier
  Loading...