Traité des obligations
- Auteur : Robert Joseph Pothier
- Editeur : Dalloz
- Collection : Bibliothèque Dalloz
- Parution : 06/07/2011
- EAN : 9782247108947
- 470 pages
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Le terme d'obligation a deux significations. Dans une signification étendue, lato sensu, il est synonyme au terme de devoir, et il comprend les obligations imparfaites, aussi bien que les obligations parfaites. [...] Le terme d'obligation, dans un sens plus propre et moins étendu, ne comprend que les obligations parfaites, qu'on appelle aussi engagements personnels, qui donnent à celui envers qui nous les avons contractés le droit d'en exiger de nous l'accomplissement ; et c'est de ces sortes d'obligations qu'il s'agit dans ce Traité. [...]
Il est de l'essence des obligations,
1° qu'il y ait une cause d'où naisse l'obligation ;
2° des personnes entre lesquelles elle se contracte ;
3° quelque chose qui en soit l'objet.
Les causes des obligations sont les contrats, les quasi-contrats, les délits, les quasi-délits ; quelquefois la loi ou l'équité seule.
Nous traiterons :
1° des contrats, qui sont la cause la plus fréquente d'où naissent les obligations ;
2° Des autres causes des obligations ;
3° Des personnes entre qui elles se contractent ;
4° Des choses qui en peuvent être l'objet.
Robert Joseph Pothier
Préface de Jean-Louis Halpérin.
Il est de l'essence des obligations,
1° qu'il y ait une cause d'où naisse l'obligation ;
2° des personnes entre lesquelles elle se contracte ;
3° quelque chose qui en soit l'objet.
Les causes des obligations sont les contrats, les quasi-contrats, les délits, les quasi-délits ; quelquefois la loi ou l'équité seule.
Nous traiterons :
1° des contrats, qui sont la cause la plus fréquente d'où naissent les obligations ;
2° Des autres causes des obligations ;
3° Des personnes entre qui elles se contractent ;
4° Des choses qui en peuvent être l'objet.
Robert Joseph Pothier
Préface de Jean-Louis Halpérin.
EAN | 9782247108947 |
ISBN | 978-2-247-10894-7 |
Date de parution | 06/07/2011 |
Nombres de pages | 470 |
Type d’ouvrage | Traités |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Robert Joseph Pothier |
Editeur | Dalloz |
Collection | Bibliothèque Dalloz |
Thème | Droit > Droit civil > Droit des obligations > Ouvrages généraux |