Usages et coutume dans la jurisprudence administrative

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  • Tome 153
  • : L.G.D.J
  • : Thèses
  • : Bibliothèque de droit public
  • : 01/01/1989
  • : 978-2-275-00800-4
331 pages
Résumé

Résumé

Dans la jurisprudence administrative, l'usage - comportement caractérisé par un minimum d'ancienneté, et par une certaine constance - était jusqu'à présent méconnu. Certes, tout administrativiste avait pu rencontrer, au cours de ses recherches, quelques décisions juridictionnelles se référant à des usages. Mais, dans l'esprit de chacun, les cas étaient si rares, qu'on tenait le phénomène pour marginal. Le présent ouvrage se propose de montrer qu'il faut abandonner cette croyance. A cet égard, il présente pour la première fois, une théorie générale des usages dans la jurisprudence administrative et débouche sur une réflexion qui s'efforce de faire progresser la théorie des sources du droit administratif : l'usage est-il une source matérielle de cette branche du droit ? La coutume en constitue-t-elle une de ses sources formelles ?

Agrégé des facultés de droit, lauréat de la Chancellerie des Universités de Paris (Prix Gaëtan Pirou et Prix Maurice Picard), lauréat du concours général des facultés de sciences économiques et de l'Université de Paris II, Gérard Teboul est professeur à l'Université de Rouen et chargé de cours à l'Ecole des Mines de Paris.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-00800-4
EAN 9782275008004
Titre Usages et coutume dans la jurisprudence administrative
Date de parution 01/01/1989
Nombre de pages 331
Numéro de tome 153
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Gérard Teboul
Editeur / Collection / Sous-collection L.G.D.J / Thèses / Bibliothèque de droit public
Thème Droit > Droit administratif > Contentieux administratif / Procédure administrative
ISBN10 2-275-00800-4
Format Papier
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