Usufruit, usage et habitation

Aspects civils

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105,00 €
  • : Bruylant
  • : 07/10/2014
  • : 978-2-8027-4392-7
268 pages
Résumé

Résumé

Le droit réel d'usufruit, à l'instar des droits de superficie et d'emphytéose, jouit, ces dernières années, d'un regain d'attention d'une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L'usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques.
Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d'ensemble du régime juridique de l'usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l'usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l'usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l'usufruit est susceptible de générer. Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d'usage et d'habitation.
De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d'affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8027-4392-7
EAN 9782802743927
Titre Usufruit, usage et habitation
Sous-titre Aspects civils
Date de parution 07/10/2014
Nombre de pages 268
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Sophie Boufflette, Arianne Salvé
Editeur / Collection / Sous-collection Bruylant
Thème Droit > Droit civil > Autres ouvrages
Thème secondaire Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Format Papier
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