Retour à la liste
- Résumé
-
1. Secteur associatif et environnement
2. Création d'une association, fondation, ou d'un fonds de dotation
3. Fonctionnement et dissolution
4. Reconnaissance d'utilité publique, autres véhicules au service de l'intérêt général
5. Ressources
6. Ressources humaines
7. Fiscalité « désintéressée » (associations sans activité lucrative)
8. Fiscalité commerciale (associations exerçant des activités lucratives)
9. Comptabilité
10. Commissariat aux comptes
11. Index - Caractéristiques
-
ISBN13 978-2-89603-540-3 Titre Vademecum associations Sous-titre Sous la direction de Cyrille Brouard Date de parution 07/2016 Nombre de pages 158 Type d'ouvrage Guides Support Livre Langue Français Auteur(s) Cyrille Brouard Editeur / Collection / Sous-collection Arnaud Franel / Vademecum Thème Droit > Droit des associations et des fondations Format Papier
Consulter aussi
Dans la même collection
Il n'y a aucun article dans votre panier.
En cours de chargement...