
Valoriser les usages
- Auteur : Sigrid Aubert, Hélène Devin, François-Xavier Diague, Danielle Lassalle, Jacques-Raymond Piquet
- Editeur : LexisNexis
- Collection : Droit des usages
- Numéro du tome : 3
- Parution : 25/01/2023
- EAN : 9782711036479
- 202 pages
Cet ouvrage est le résultat d'un travail collectif, fruit d'un dialogue entre des juristes et des acteurs du pastoralisme, sur les enjeux de la gestion des pâturages de haute montagne. Des éléments épars ont été rassemblés afin de saisir les normes qui organisent les relations entre les différents usagers de la montagne pyrénéenne et leurs gardiens.
L'histoire des interactions entre plusieurs ordres juridiques, ceux du Droit étatique et ceux du Droit non-étatique, permet de circonscrire les usages pastoraux.
Dans un premier temps, cet ouvrage fait valoir leur singularité juridique (Partie 1).
Dans un second temps, il étudie comment les usages pastoraux contribuent à l'accomplissement d'une mission de service public par la recherche de l'équité dans la régulation de l'accès aux ressources partagées et la préservation du bien commun, au présent et pour l'avenir (Partie 2).
Contributions de Sigrid Aubert, François-Xavier Diague, Danielle Lassalle, Hélène Devin, Jacques-Raymond Piquet.
EAN | 9782711036479 |
ISBN | 978-2-7110-3647-9 |
Date de parution | 25/01/2023 |
Nombres de pages | 202 |
Numéro du tome | 3 |
Type d’ouvrage | Colloques - Etudes - Rapports |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Sigrid Aubert, Hélène Devin, François-Xavier Diague, Danielle Lassalle, Jacques-Raymond Piquet |
Editeur | LexisNexis |
Collection | Droit des usages |
Thème | Droit > Droit rural / Agricole |
Thème secondaire | Droit > Droit commercial et des affaires > Consommation / Distribution |