Vers un droit de l'algorithme ?

Les algorithmes sont largement utilisés pour faciliter la prise de décision publique et privée, mais la multiplication des contentieux impliquant des algorithmes révèle que leur encadrement juridique est encore embryonnaire. Notamment, il semble exister une relative liberté du décisionnaire de recourir à l’algorithme, ainsi que de déterminer les modalités de fonctionnement de celui-ci. Les décisions prises sur le fondement d’un traitement algorithmique ne sont toutefois pas exemptées de respecter les droits fondamentaux des personnes physiques et morales. L’objet de cet ouvrage est donc de s’interroger sur les modalités de l’encadrement du traitement algorithmique par les droits fondamentaux.

Vanessa Barbé est Professeur de droit public à l'université Polytechnique Hauts-de-France (Valenciennes). Elle consacre ses recherches au droit des libertés fondamentales constitutionnelles, européennes et comparées.
Stéphanie Mauclair est Maître de conférences HDR en droit privé à l'université d'Orléans. Elle consacre ses recherches au droit des personnes et à la question de la vulnérabilité.
Contributions de Jean-Baptiste Duclercq, Sabrina Le Normand-Caillère, Stéphanie Mauclair, Patrice Adam, Mehdi de la Rochefoucauld, Odile Levannier-Gouët, Aline Cheynet de Beaupré, Emmanuel Netter, Élise Untermaier-Kerléo, Lucie Cluzel-Métayer, Vanessa Barbé.