Vers un nouveau procès pénal ? Neue Wege des Strafprozesses

Le colloque qui s'est tenu à Metz le 29 juin 2007 a réuni, pour la première fois dans une université française, des enseignants-chercheurs qui, des deux côtés du Rhin, consacrent une part importante de leurs travaux au droit pénal comparé franco-allemand.

Cette branche du droit comparé est relativement nouvelle. Les premières thèses comparatistes datent en effet des années quatre-vingt-dix. Quant à la première chronique de droit pénal allemand dans une revue juridique de langue française, elle a vu le jour en 2004 à la Revue internationale de droit pénal.

Dans le domaine répressif, le recours au droit comparé est pourtant devenu indispensable. L'internationalisation croissante de la délinquance nous interdit tout repli sur nous-mêmes. L'harmonisation des procédures pénales européennes, que chacun appelle de ses voeux pour lutter plus efficacement contre les formes de criminalité les plus choquantes, requiert elle aussi une connaissance approfondie du droit des autres. Il est nécessaire de mettre au jour les points communs - ils sont parfois plus nombreux qu'on ne le pense - et de dévoiler les différences - elles sont quelquefois moins accusées qu'on ne le croit. Le droit d'Outre-Rhin se prête particulièrement bien à un tel exercice car il est suffisamment proche du droit français pour que la comparaison soit aisée et dénuée d'artifice, et suffisamment éloigné pour qu'elle présente un intérêt et se révèle fructueuse.

Rassembler des spécialistes de ces questions, à un moment où l'élection d'un nouveau chef de l'État en France donnait une nouvelle orientation à la politique pénale, semblait donc particulièrement opportun. Les réflexions communes sur le thème retenu (« Vers un nouveau procès pénal ? » , « Neue Wege des Strafprozesses ») éclairent le débat sur la réforme, tant attendue, de la procédure répressive française.

Sous la direction de Jocelyne Leblois-Happe.
Jocelyne Leblois-Happe est agrégée de droit privé et sciences criminelles, professeur à l'Université Paul-Verlaine de Metz.