Vigilance et diligence en droit public

> Droit comparé.

Comment définir la diligence et la vigilance en droit public ? Si la diligence et la vigilance sont bien connues du droit international et européen, elles ont plus récemment enrichi le droit public interne, et sont principalement déployées dans trois champs thématiques : droits humains et droit pénal, environnement, et régulation des activités économiques.

Or, malgré une convergence incontestable des discours et des textes dans les diverses branches du droit public, la compréhension, l’interprétation et l’application concrète des exigences de vigilance et de diligence restent dépendantes de plusieurs facteurs. Ils tiennent, d’une part, aux caractères généraux du droit en cause, et d’autre part, à la tradition juridique dans laquelle ces exigences s’inscrivent.

Cet ouvrage collectif et pluridisciplinaire a pour but de contribuer à la compréhension transversale de ces notions en droit public, en l’état de la pratique actuelle.