Violences et autres infractions sexuelles

Les violences sexuelles, on en entend parler tous les jours. Elles touchent tous les milieux.

Mais en quoi consistent-elles pénalement ? Où commencent le crime et le délit ? Quelles sont les peines encourues, les réparations possibles ?

On ne le sait pas toujours suffisamment. Pourtant, le savoir aide certainement à les identifier et à les combattre.

Ce petit abécédaire propose donc, à celles et ceux qui souhaitent aborder le sujet sous l'angle du droit, des réponses simples accompagnées d'exemples et de renvois aux différents textes de loi.

Jean-Louis Sablon est avocat honoraire. Il a écrit différents ouvrages dans sa spécialité, le droit immobilier, mais également plusieurs guides juridiques pratiques.