Vous avez dit concordat ?

Sortir progressivement du régime dérogatoire des cultes
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Sortir progressivement du régime dérogatoire des cultes Les mots concordat, concordataire, reviennent dans le débat public. Mais au fait qu'est-ce que le Concordat ? Pourquoi dit-on de certains territoires qu'ils sont concordataires ? Quelle est la réalité concordataire de l'Alsace et de la Moselle ? Pourrait-on étendre le Concordat à tout le territoire national ? Quel rapport entre le Concordat et le droit local d'Alsace et de Moselle ? Telles sont quelques-unes des questions auxquelles le présent ouvrage souhaite apporter des réponses claires, intelligibles par tous, aux références juridiques incontestables. Michel Seelig travaille depuis des années sur les régimes dérogatoires d'Alsace et de Moselle. Il en a également une connaissance pratique : il a été chef d'entreprise, universitaire, élu municipal, responsable associatif... au contact d'une grande partie de ce que l'on appelle le droit local. Il est président du Conseil de l'Institut universitaire de technologie de Metz. Il préside le Cercle Jean Macé de Metz.

EAN 9782343077499
ISBN 978-2-343-07749-9
Date de parution 18/11/2015
Nombres de pages 220
Type d’ouvrage Essais
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Michel Seelig
Editeur L'Harmattan
Collection Débats laïques
Thème Droit > Libertés publiques / Droits de l'homme
Vous avez dit concordat ? - Michel Seelig | Lgdj.fr
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